Evrard Chaussoy est de retour au fenua après un passage à la Cité des Arts de Paris en 2023. Fils de Jospeh Chaussoy, il se penche sur les droits de suite lors de son séjour dans l’Hexagone. Une prise de conscience qui l’a conduit à sensibiliser les acteurs du marché de l’art aux droits des artistes.
« Admettons qu’un artiste qui a vendu des œuvres au début de sa carrière finisse par devenir célèbre, eh bien ça lui permet d’être intéressé à toutes les reventes qui peuvent avoir lieu sur les œuvres qu’il avait vendues auparavant, quand il n’était pas célèbre. Non seulement lui, mais après sa mort, ses descendants, jusqu’à 70 ans après sa mort. »
En clair, Evrard Chaussoy veut sensibiliser sur le droit de suite applicable, mais pas appliqué en, car encore ignoré. Il s’est rapproché de Kaverio Ravello, fils du peintre François Ravello, décédé en 2001, qui a sollicité Me Léo Peuillot, avocat spécialisé en propriété intellectuelle. Après l’intervention de l’avocat, deux galeries du fenua ont accepté d’appliquer ce droit. « J’ai fait un rapide calcul, les ventes, c’est à plusieurs dizaines de millions et nous, ce qu’on demande, c’est un petit pourcentage, explique Kaverio Ravello. Ça a été compliqué d’appliquer la loi parce que forcément, ça joue sur leurs bénéfices. La méconnaissance de ce texte-là fait qu’on est dans cette situation-là. Donc aujourd’hui, c’est un jour nouveau, je pense, pour l’art ici à Tahiti.«
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Me Leo Peuillot confirme l’application du droit de suite au fenua. « Un droit de suite c’est quoi ? C’est un droit à rémunération d’un pourcentage sur chaque vente successive qui serait faite d’une œuvre dans laquelle intervient un pro du marché de l’art. Par exemple, un commissaire-priseur ou une galerie d’art. »
Un droit qui s’applique dès lors que le prix de vente dépasse 80 000 francs de quoi bousculer le marché de l’Art. « Pour chaque prix de vente, il y a un pourcentage. Il y a des paliers, en fait. Donc, voilà, plus on vend cher, plus on peut être amené à payer cher le droit de suite aux ayants droit.«
Cette évolution pourrait marquer un tournant dans la reconnaissance des droits des artistes. Et inciter les professionnels à une gestion plus transparente de leurs transactions. Pour les ayants droits, c’est une avancée encourageante. Ils espèrent bénéficier d’un effet rétroactif sur les ventes passées.