Stupéfiants et absences injustifiées : un pompier de Papeete révoqué

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La cour administrative d’appel de Paris a confirmé, dans un jugement rendu ce mercredi, la révocation, par la mairie de Papeete, d’un pompier de la commune. Le soldat du feu était souvent absent de son poste, en 2020, sans justification. Des produits stupéfiants avaient en outre été découverts dans son casier, au sein de la caserne, quelques années plus tôt.

Publié le 26/01/2024 à 15:20 - Mise à jour le 26/01/2024 à 18:30

La cour administrative d’appel de Paris a confirmé, dans un jugement rendu ce mercredi, la révocation, par la mairie de Papeete, d’un pompier de la commune. Le soldat du feu était souvent absent de son poste, en 2020, sans justification. Des produits stupéfiants avaient en outre été découverts dans son casier, au sein de la caserne, quelques années plus tôt.

En octobre 2021, le tribunal administratif avait annulé l’arrêté du maire de Papeete prononçant la révocation de ce caporal au motif que la sanction était « disproportionnée ». La commune avait fait appel de cette décision et la cour administrative d’appel de Paris vient de lui donner raison en confirmant l’exclusion du sous-officier.

En 2020, celui-ci s’était absenté de son poste à de nombreuses reprises en février, mars, avril, mai et août. Il ne s’était pas non plus présenté à une visite médicale, sans aucune justification. Ce qui a « perturbé le bon fonctionnement » du service, selon la mairie. En outre, lors d’une perquisition de la gendarmerie au sein de la caserne, en 2015, des produits stupéfiants avaient été trouvés dans son casier, ce qui lui avait valu une condamnation du tribunal.

Dans sa décision, la cour administrative d’appel a considéré que les « faits d’infraction à la législation sur les stupéfiants (…) ainsi que les faits d’absences injustifiées et non autorisées au cours de l’année 2020 (…) constituent un manquement aux obligations statutaires et déontologiques qui s’imposent aux fonctionnaires de la sécurité civile, en particulier à celles d’exemplarité ». Elle a donc estimé, « compte tenu de la gravité des faits », que la révocation du caporal n’était pas « disproportionnée » et l’a par conséquent validée.

La mairie avait aussi fait appel de l’annulation, par le tribunal administratif, de la révocation d’un autre pompier de la commune, lui aussi pour des absences injustifiées ainsi que pour un « comportement irrespectueux et désinvolte » à l’égard de sa hiérarchie.

Dans son cas, la cour administrative d’appel s’est rangée à l’avis des premiers juges, estimant que son comportement irrespectueux était « isolé » et que ses absences ne présentaient pas « un caractère de gravité particulière au regard du fonctionnement du service ».

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